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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES
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ART VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ART VILLAGE
LEON FARGUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95591523
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2025

Présentation de la marque ART VILLAGE

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEON FARGUES domicilié(e) 180, route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 077 320 133 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ART VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ART VILLAGE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.

LEON FARGUES a également déposé les autres marques suivantes : AU VILLAGE , LES DELICES DE MEDITERRANEE , VINAROME , Léon FARGUES LYON, Capitale de la Gastronomie , LES AMIS GOURMETS TRESORS DE LA GASTRONOMIE , PATE DES VENDANGES , VOTRE CAVE AU BOUT DES DOIGTS , LEON FARGUES , INSTANT DE L. , PIERRE LANSART


LEON FARGUES, Société par Actions Simplifiée - 180, route de Vourles - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 077320133


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236995 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°426499 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298132 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597183 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.